Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SCALA SEDUCTION PLAISIR DETENTE
M. FOURNIER ALAIN

Numéro de dépôt :
3963303
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/11/2022
LA SCALA SEDUCTION PLAISIR DETENTE de FOURNIER ALAIN

Présentation de la marque LA SCALA SEDUCTION PLAISIR DETENTE

Déposée le 19 novembre 2012 par monsieur FOURNIER ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA SCALA SEDUCTION PLAISIR DETENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur FOURNIER ALAIN domicilié(e) 15 RUE MARCEL PAGNOL - 91800 - BOPUSSY SAINT ANTOINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP AVOCATS CONSEILS REUNIS, M. BANSAYE BENOIT domicilié(e) 2 BOULEVARD BESSONNEAU, CS 60215 - 49102 - ANGERS CEDEX 2 - France.

La marque LA SCALA SEDUCTION PLAISIR DETENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963303.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SCALA SEDUCTION PLAISIR DETENTE est expirée depuis le 19 novembre 2022.

FOURNIER ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : LA SCALA


M. FOURNIER ALAIN - 15 RUE MARCEL PAGNOL - 91800 - BOPUSSY SAINT ANTOINE - France


SCP AVOCATS CONSEILS REUNIS, M. BANSAYE BENOIT - 2 BOULEVARD BESSONNEAU, CS 60215 - 49102 - ANGERS CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Discothèques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ;

Agences matrimoniales.